Raison Sociale : Earl "Le Passelys"
Siège sociale : 46140 Douelle -  France
Téléphone : 05.65.20.05.76
Email : contact@lepasselys.com
Site web : www.lepasselys.com
T.V.A Intracommunautaire :  FR 1939246934200019
Registre du commerce : D410311369

1) Acceptation des conditions :
Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la passation de commande des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserves.

Les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre l’Earl « Le Passelys » et son client, les 2 parties les acceptant sans réserves.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2) Commande :

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.

L’Earl « Le Passelys  »  se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige. Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engage celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

3) Livraison :

L’Earl  « Le Passelys », s’engage à livrer à son transporteur toutes les références commandées par l’acheteur dans un délai maximum de 48 heures ouvrées.
Ce transporteur s’engage à livrer la commande à l’adresse de l’acheteur fournie par L’Earl  « Le Passelys. »

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Vérifiez toujours votre commande à l’arrivée et  veuillez faire des réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Toute anomalie concernant la livraison (avarie,produit manquant par rapport au bon de livraison, produits cassés…) devra  être impérativement  indiquée sur le bon de livraison.
Sous forme de réserve, accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2 jours ouvrables suivant la livraison un courrier recommandé exposant les dites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie  de ce courrier à l’Earl « Le passelys » 46140 DOUELLE.

4) Prix :

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

5) Paiement :

Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s’effectue par Paypal ou  par chèque à l’ordre de l’ Earl "le Passelys" 
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le centre de paiements bancaires concernés aura donné son accord.

6) Délai de livraison :

Les livraisons sont généralement effectuées dans un délai de 8 jours ouvrés.
Nous pouvons tenir compte de vos disponibilités et transmettre à notre transporteur, votre choix concernant la date de livraison.
Pour cela n’oubliez pas de nous transmettre vos coordonnées téléphoniques afin que celui-ci puisse vous joindre directement pour confirmer un jour ou une heure.

Le délai de livraison n’a qu’un caractère purement indicatif, un retard éventuel de celle-ci ne donne pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser les marchandises, ou de réclamer des dommages et intérêts, sachant toutefois que l’Earl Le Passelys  met en œuvre tous les moyens pour une livraison dans les meilleurs délais.

7)   Retours :

L’Earl  « Le Passelys «  n’accepte aucun retour de marchandise qui ne soit précédé de son accord préalable et exprès.Toute reprise de marchandise dûment acceptée se fera dans les conditions suivantes :

Les frais de réexpéditions sont à la charge de l’acheteur expéditeur; Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur expéditeur. Les marchandises doivent être restituées dans leur emballage d’origine en parfait état de conservation.

8 ) Litiges :

Le présent contrat est soumis au droit Français. L’Earl Le Passelys  ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de l’Earl Le Passelys  sera en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice de rechercher une solution amiable.

Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des tribunaux le respect des dispositions du présent contrat suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A Défaut, le tribunal de Commerce de Cahors est seul compétent, quelques soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

9 ) Informations légales

Mineurs :
En vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 la vente d’alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite.
Toute personne commandant du vin à l’Earl « Le Passelys «  s’engage donc a avoir 16 ans révolu à la date de la commande. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.
Sachez consommer avec modération.